Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
GAMES BRAND
GAME AUDIO FACTORY, SARL Equilibre Games, SA
Numéro de dépôt :
4185811
Date de dépôt :
03/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque GAMES BRAND
Déposée par voie électronique le 3 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAME AUDIO FACTORY et la Société Anonyme (SA) Equilibre Games
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GAMES BRAND »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAME AUDIO FACTORY domicilié(e) 69 rue de la grand font - 16000 - Angoulême - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société Anonyme (SA) Equilibre Games domicilié(e) 1 rue de saintes - 16000 - Angoulême - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAME AUDIO FACTORY, M. Vincent PERCEVAULT domicilié(e) 69 rue de la grand font - 16000 - Angoulême - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAME AUDIO FACTORY, SARL - 69 rue de la grand font - 16000 - Angoulême - France - SIREN 7
Equilibre Games, SA - 1 rue de saintes - 16000 - Angoulême - France
GAME AUDIO FACTORY, M. Vincent PERCEVAULT - 69 rue de la grand font - 16000 - Angoulême - France
Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675957 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes 3D ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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